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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGESTEL
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ZEN ALTITUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEN ALTITUDE
SIGESTEL SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3162765
Date de dépôt :
03/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
03/05/2012
ZEN ALTITUDE de SIGESTEL

Présentation de la marque ZEN ALTITUDE

Déposée le 3 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) SIGESTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « ZEN ALTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGESTEL domicilié(e) Chemin de Riante Colline,74120 MEGEVE - 74120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 159 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Jocelyne SIBUET Les Fermes de Marie domicilié(e) Chemin de Riante Colline,74120 MEGEVE - 74120 - France.

La marque ZEN ALTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEN ALTITUDE est expirée depuis le 3 mai 2012.

SIGESTEL a également déposé les autres marques suivantes : SPA ALTITUDE , Les chalets des fermes , L'épicerie des fermes , CUSINE NUTRIENERGETIQUE


SIGESTEL SA (Société Anonyme) - Chemin de Riante Colline,74120 MEGEVE - 74120 - France - SIREN 350159802


Mme Jocelyne SIBUET Les Fermes de Marie - Chemin de Riante Colline,74120 MEGEVE - 74120 - France


Inscription le 7 avril 2003 - Rejet partiel n°367917 - Publication au BOPI 2003-04-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Produits pharmaceutiques